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Rebecca Peres
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En circonscription:
Sophie Ledure
9 place de la République
50100 Cherbourg-Octeville
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Rebecca Peres
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QE 80073 : AREVA. soutien de l'État
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6194 Ministère interrogé > Premier ministre M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le Premier ministre sur l'avenir de la filière ... -
QE 79075 : Entreprises, réparation automobile, charge administrative
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 25/05/2010 page : 5649 Ministère interrogé > Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le secrétaire ... -
QE 78452: loi littoral. conséquences. exploitations agricoles
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5145 Ministère interrogé > Alimentation, agriculture et pêche M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de ... -
QE 78255: Pôle emploi, fonctionnement,moyens financiers
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5205 Ministère interrogé > Travail, solidarité et fonction publique M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre du travail, de la ... -
QE 77731: Déchets d'activités de soins à risques infectieux. élimination. réglementation
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 04/05/2010 page : 4903 Ministère interrogé > Santé et sports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'organisation ... -
QE 42094 : écoles territoriales des arts platiques. cursus. réforme
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 17/02/2009 page : 1457 Ministère interrogé > Culture et communication M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication ... -
QE 74004 : demandeurs d'asile. recommandations HCR. reconduite en Grèce
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 16/03/2010 page : 2871 Ministère interrogé > Immigration, intégration, identité nationale et développement solidaire M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 73767 : services à la personne. situation financière
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 09/03/2010 page : 2598 Ministère interrogé > Santé et sports M. Bernard Cazeneuve rappelle à Mme la ministre de la santé et des sports que, lors de la table ronde du ... -
QE 73602 : police de l'eau et de la nature. personnel. carrière
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 09/03/2010 page : 2550 Ministère interrogé > Écologie, énergie, développement durable et mer M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre d'État, ... -
QE 73055 : infirmiers anesthésistes. carrière
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 02/03/2010 page : 2295 Ministère interrogé > Santé et sports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le protocole ... -
QE 72295 : ordre des infirmiers
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 23/02/2010 page : 1902 Ministère interrogé > Santé et sports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la création de ... -
QE 71887 : IFREMER. moyens. missions
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le : 23/02/2010 page : 1857 Ministère interrogé > Écologie, énergie, développement durable et mer M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre d'État, ... -
QE 70787 : OPH. personnel de droit privé. rémunération
(19/03/2003
)
Question publiée au JO le 09/02/2010 page 1296 Ministère attributaire > Logement et urbanisme M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé du logement et de ... -
QE 70090 : auto-entrepreneurs. statut. conséquences. concurrence
(15/03/2003
)
Question n° 70090 - publiée au JO le 02/02/2010 page 977 Ministère interrogé : Commerce, artisanat, pme, tourisme, services et consommation M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 43326 : fluides frigorifiques. norme. réforme
(15/03/2003
)
Question N° : 43326 - publiée au JO le : 03/03/2009 page : 1947 Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire M. Bernard Cazeneuve attire l'attention ... -
QE 43383 : poids lourds. taxe kilométrique. perspectives
(15/03/2003
)
Question N° : 43383 - publiée au JO le 03/03/2009 page : 1990 Ministère interrogé : Transports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur la taxe ... -
QE 43384 : poids lourds. taxe kilométrique. perspectives
(15/03/2003
)
Question N° : 43384 - publiée au JO le 03/03/2009 page 1933 Ministère interrogé : Agriculture et pêche M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur ... -
QE 44403 : professeurs des écoles. remplacement
(15/03/2003
)
Question N° : 44403 - publiée au JO le 17/03/2009 page 2476 Ministère interrogé : Éducation nationale M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les ... -
QE 47975 : IUFM. réforme. perspectives
(15/03/2003
)
Question N° : 47975 - publiée au JO le 05/05/2009 page 4138 Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement ... -
QE 47978 : universités. fonctionnement. moyens
(15/03/2003
)
Question N° : 47978 - publiée au JO le 05/05/2009 page 4138 Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche M. Bernard Cazeneuve interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et ... -
QE 48681 : IUFM. enseignement supérieur
(15/03/2003
)
Question N° : 48681 - publiée au JO le 12/05/2009 page 4461 Ministère interrogé : Éducation nationale M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les ... -
QE 49568 : détenus en comparution. locaux de détention. vétusté. Paris
(15/03/2003
)
Question N° : 49568 - publiée au JO le 19/05/2009 page 4793 Ministère interrogé : Justice M. Bernard Cazeneuve alerte Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions de ... -
QE 55138 : retraites. calcul des pensions
(15/03/2003
)
Question N° : 55138 - publiée au JO le : 14/07/2009 page : 7011 Ministère interrogé : Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 56297 : amiante. victimes. indemnisation. Harmonisation
(15/03/2003
)
Question N° : 56297 - publiée au JO le : 28/07/2009 page : 7395 Ministère interrogé : Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 59015 : détecteurs de métaux. utilisation. Réglementation
(15/03/2003
)
Question N° : 59015 - publiée au JO le : 22/09/2009 page : 8915 Ministère interrogé : Culture et communication M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de la culture et de la ... -
QE 59592 : pensions de réversion. conditions d'attribution
(15/03/2003
)
Question N° : 59592 - publiée au JO le : 29/09/2009 page : 9196 Ministère interrogé : Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 60213 : vaccinations. obligation. réglementation
(15/03/2003
)
Question N° : 60213 - publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9393 Ministère interrogé : Santé et sports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur une ... -
QE 60337 : handicapés. frais de transport
(15/03/2003
)
Question N° : 60337 - publiée au JO le : 13/10/2009 page : 9652 Ministère interrogé : Santé et sports M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la ... -
QE 62279 : défenseur des enfants. suppression
(15/03/2003
)
Question N° : 62279 - publiée au JO le : 27/10/2009 page : 10061 Ministère interrogé : Premier ministre M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le Premier ministre sur la disparition ... -
QE 63962 : agriculture. PAC. surfaces herbagères. Réglementation
(15/03/2003
)
Question N° : 63962 - publiée au JO le : 24/11/2009 page : 11009 Ministère interrogé : Alimentation, agriculture et pêche M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de ... -
QE 64256 : enseignement secondaire. programme. sciences de la vie et de la terre
(15/03/2003
)
Question N° : 64256 - publiée au JO le : 24/11/2009 page : 11057 Ministère interrogé : Éducation nationale M. Bernard Cazeneuve expose à M. le ministre de l'éducation nationale que, après avoir ... -
QE 65892 : IUT. financement. Fonctionnement
(15/03/2003
)
Question N° : 65892 - publiée au JO le 08/12/2009 page 11620 Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement ... -
QE 66469 : prime à la cuve. Maintien. personnes âgées
(15/03/2003
)
Question N° : 66469 - publiée au JO le :15/12/2009 page : 11887 Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre ... -
QE 67114 : conseillers territoriaux. modes de scrutin. Parité
(15/03/2003
)
Question N° : 67114 - publiée au JO le 22/12/2009 page 12186 Ministère interrogé : Intérieur et collectivités territoriales M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le secrétaire d'État à ... -
QE 67317 écotaxe sur les poids lourds: études d'impact. Basse-Normandie
(15/03/2003
)
Question N° : 67317 - publiée au JO le 22/12/2009 page : 12152 Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre ... -
QE 68792 : défense : terrains militaires. opérations de dépollution pyrotechnique. externalisation. Coût
(15/03/2003
publié dans : défense
)
Question N° : 68792 - publiée au JO le : 19/01/2010 page : 464 Ministère interrogé : Défense M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de la défense sur l'externalisation des ... -
QE 69067: retraites.montant des pensions.revalorisation
(15/03/2003
)
Question N° : 69067 - publiée au JO le : 19/01/2010 page : 515 Ministère interrogé : Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 68989 défense : techniciens supérieurs d'études et de fabrications. Carrière
(15/03/2003
)
Question N° : 68989 publiée au JO le : 19/01/2010 page : 443 Ministère interrogé : Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ... -
QE 70074: enseignement de l'anglais dans les écoles rurales
(15/03/2003
)
Question N° : 70074 - publiée au JO le : 02/02/2010 page 997 Ministère interrogé: Éducation nationale M. Bernard Cazeneuve attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur ... -
CR qst d'actu crise agricole 21-01-2010
(21/01/2003
)
Crise agricole, malaise des agriculteurs et loi de modernisation de l'agriculture Compte rendu intégral Première séance du mercredi 20 janvier 2010 M. le président. La parole est à M. Bernard ...